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Choisir le permis de pilote de loisir (RPP)

Quelques-uns de nos membres se posent des questions à savoir quelle est la procédure pour obtenir un permis de pilote de loisir (RPP) lorsqu’on détient déjà une licence, soit de pilote privé, professionnel, ou de ligne? Ces questions soulignent la perspective d’interpétations différentes au niveau de certains bureaux régionaux de l’aviation civile de Transports Canada (TCCA). COPA a donc consulté le personnel de TCCA pour clarifier la situation. Ce texte a été revu et validé par le personnel approprié de TCCA.

Tout d’abord, le RPP est validé par un certificat médical catégorie 4. Le CAR 421.22 définit les exigences pour obtenir un RPP.

Mais que faire si êtes déjà un pilote breveté et désirez obtenir un RPP, que ce dernier serait suffisant pour vos besoins? En fait, le processus est très simple. Vous remplissez et soumettez le formulaire 26-0799F et vous recevez votre RPP par retour du courrier. Voilà, le tour est joué.

Vous devez aussi vous assurer que vous avez un certificat médical valide. Évidemment votre catégorie 1 ou 3 courante sont acceptables mais lors de votre prochain renouvellement, vous pouvez passer à la catégorie 4.

Vous sera-t-il alors possible de retourner à votre kicence de pilote si vous le désirez plus tard? Encore là, très simple : vous obtenez un certificat médical de catégorie 1 ou 3 selon vos besoins, c’est tout! Notez que votre licence de pilote vous a été émise à vie, elle figure donc déjà à votre dossier et dans votre Document d’Aviation. Voyons le scénario d’un pilote qui détient un ATPL et qui choisit de passer au RPP avec un médical catégorie 4. L’obtention future d’une catégorie 1 revaliderait sa licence ATPL. Ce pilote pourrait être sujet à des exigences de mise à jour mais la licence ATPL est toujours maintenue.

Pourquoi donc ne pas s’en tenir à la licence de pilote puisqu’elle est déjà en place? L’avantage principal du RPP réside dans la simplicité du certificat médical : catégorie 4 au lieu de 1 ou 3. Les privilèges en sont évidemment restreints mais le choix reste à la personne vis-à-vis ses besoins et en fonction de ses activités de vol. Remarquez que la licence de pilote est un document reconnu par l’OACI alors que le permis de pilote, tel le RPP, est un document d’aviation canadien et reconnu au Canada seulement. Quelqu’un peut détenir conjointement une licence et un permis de pilote. Les bénéfices n’en sont pas nécessairement évidents, mais vous apprécierez peut-être un collant de plus à votre Document Aviation.

Liens utiles :

Médical Cat 4: https://www.tc.gc.ca/eng/civilaviation/regserv/cars/part4-standards-t42402-1412.htm

Exigences RPP: https://www.tc.gc.ca/eng/civilaviation/regserv/cars/part4-standards-421-1086.htm .

Privilèges RPP:   http://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-96-433/page-44.html#h-307

Formulaire 26-0799E: http://wwwapps.tc.gc.ca/Corp-Serv-Gen/5/forms-formulaires/download/26-0799E_E_PX

L’Aéroclub des étudiants de McGill rencontre les gens de COPA

par Tessa Toutant

Où: 3480 rue University, Montréal, Qc H3A 0E9

Quand: le 1er février 2018

L’Aéroclub des étudiants de McGill vous offre avec grand plaisir l’occasion de rencontrer en personne le président de l’Association canadienne des pilotes et propriétaires d’aéronefs (COPA), Bernard Gervais, de même que son collègue, le directeur des communications et des affaires gouvernementales de l’organisme, Carter Mann. Cette rencontre est gratuite et des rafraîchissements y seront servis.

COPA permet aux aviateurs canadiens de s’exprimer d’une seule voix forte quand il s’agit de défendre leurs intérêts. Le président Bernard Gervais et son collègue Carter Mann discuteront de leurs carrières respectives au sein de l’organisme en évoquant leur parcours personnel. Ils brosseront un tableau éloquent de ce que l’avenir réserve à l’aviation au Canada, abordant d’un même souffle le thème des opportunités d’emploi dans ce secteur de l’économie canadienne.

Cette rencontre s’adresse aux pilotes, aux enthousiastes de l’aviation, aux ingénieurs ou, en tout et partout, à quiconque éprouve une honnête passion pour tout ce qui touche l’innovation.

Lien vers Facebook pour cette activité.

Mot du Président – Février 2018

Pénurie de pilotes

Au cours du mois dernier, on a encore rapporté une nouvelle concernant la pénurie de pilotes (Radio-Canada, 8 janv. : « Recherche désespérée de pilotes d’avion »). Quand le trafic aérien mondial croît annuellement entre 5% et 7% année après année, on ne peut tout simplement pas remplir les sièges du poste de pilotage au même rythme. C’est en Orient et Asie du sud-est où l’on retrouve des taux de croissance de plus de 30% (rapport IATA 2017). C’est donc un effet en cascade d’une portée mondiale. Les grandes lignes aériennes ne peuvent combler le vide, recrutent auprès les lignes régionales qui elles en retour, recrutent parmi les instructeurs dans les écoles de pilotage. J’ai récemment été interviewé par Radio-Canada et le message que j’ai transmis est que c’est l’aviation générale (AG) qui est à la base de tout ce réseau, qu’elle alimente tout le système.

Une personne de n’importe quel âge qui regarde en l’air et décide d’essayer de voler, que ce soit du planeur, du parapente, un appareil motorisé à ailes fixes ou tournantes, commence à réaliser son rêve à l’école de pilotage ou l’aéroclub local. Une unité de formation requiert un aérodrome local et un aérodrome local requiert de la reconnaissance de son opérateur et de ses voisins. Comme l’explique notre analyse d’impacts économiques (sur notre site web), l’AG est le cœur de l’aviation et apporte plus de 9,3G$ à l’économie canadienne. Les futurs instructeurs, pilotes corporatifs, régionaux et de ligne peuvent venir des mêmes communautés que nous, mais seulement s’ils ont connu le désir de voler et un aérodrome où l’assouvir.

Pour mettre nos aérodromes en valeur et susciter les désirs pour l’aviation, plusieurs occasions s’offrent à nous dont nos événements COPA pour enfants, la Semaine mondiale des femmes de l’air qui a lieu du 5 au 11 mars ou ce que le Conseil canadien pour l’aviation et l’aérospatiale a concocté en partenariat avec d’autres groupes et organisations comme COPA, soit le Programme de sensibilisation nationale à l’aviation, qui aura lieu à travers le pays tout au long de l’été.

Il est de notre devoir de ne pas tarir la source essentielle au monde de l’aéronautique. N’y manquez pas.

COPA à l’oeuvre.

Hélices: Il y a quelques mois je mentionnais que nous allions demander à Transports Canada d’exempter de la mise à niveau obligatoire les hélices utilisées avec des petits moteurs à piston pour des opérations non-commerciales. La documentation a été soumise à la mi-novembre et nous attendons à un retour d’ici quelques semaines.

Évaluations de hangars en Colombie-Britannique: Plusieurs membres de la C-B ont vu leurs « hangars » être catégorisés « entrepôts industriels », une décision qui les met sur un pied d’égalité avec les unités d’entreposage commercial que l’on retrouve au centre de certaines métropoles. Il pourrait y avoir un impact ou non sur les taxes payées, mais COPA analyse l’ensemble de la situation afin que les propriétaires de hangars soient traités équitablement par l’agence d’évaluation. Plus de détails sur notre infolettre ou notre site web.

On s’envole vers…

La 29è édition du RVA chez Mo est en préparation pour le 24 février, un mile à l’ouest du VOR d’Ottawa sur la glace de la rivière des Outaouais. Cet événement annuel des plus populaires est organisé par Maurice Prud’Homme et attire des douzaines d’aéronefs. On recommande d’être équipé de skis, mais is la météo le permet une piste sera dégagée.

Des techniciens aéronautiques multidisciplinaires en formation

Le Conseil canadien de l’aviation et de l’aérospatiale (CCAA) a publié une demande de propositions (DDP) pour la gestion de son Programme d’apprentissage intégré en milieu de travail pour étudiants, pour les techniciens d’entretien d’aéronefs. Le gouvernement fédéral a choisi le CCAA pour créer un programme visant à placer 1 000 étudiants, dont le salaire sera subventionné par le programme, auprès d’employeurs appropriés pendant quatre ans. L’aérospatiale est l’un des secteurs visés par le programme fédéral pour remédier aux pénuries de main-d’œuvre dans les domaines qui reposent sur la formation en science, technologie, ingénierie, mathématiques et en affaires.
Le CCAA dit travailler avec les entreprises et les collèges «pour développer un programme de formation novateur qui alternera les sessions de travail et de scolarité». Ce programme combinera les compétences des techniciens de maintenance avec celles des techniciens en avionique et en aménagement intérieur pour créer des «techniciens multidisciplinaires». Les propositions seront reçues jusqu’au 26 janvier 2018, 15:00HNE. Le PDF de la DDP (anglais seulement) se trouve ci-dessous.

Accident mortel aux Îles-de-la-Madeleine – Approche non stabilisée

Le Bureau de la sécurité des transports a déclaré que l’écrasement d’avion qui a tué l’ancien ministre des Transports, Jean Lapierre, était attribuable à la décision du pilote de poursuivre son approche instable à l’aéroport des Îles-de-la-Madeleine. Dans son rapport final sur l’écrasement qui a tué M. Lapierre, sa conjointe et trois autres membres de la famille ainsi que les deux pilotes, c’est en choisissant de retarder sa descente de 21 000 pieds que le pilote débute une chaîne d’événements néfastes, n’ayant par la suite pu remettre le MU-2 en configuration appropriée pour l’approche aux instruments. “Nous avons vu un trop grand nombre de ces approches non stabilisées mener à des accidents tragiques, a dit Kathy Fox, présidente du BST. Il est important que les pilotes envisagent d’abandonner l’approche si celle-ci n’est pas stabilisée. Nous allons continuer de souligner les risques que posent de telles approches jusqu’à ce que nous constations une diminution du nombre d’accidents où la stabilité de l’approche est un facteur causal ou contributif.”
Le rapport indique qu’après avoir essentiellement plongé vers l’aéroport pour  perde de l’altitude, le pilote a laissé sa vitesse descendre à 99 nœuds qui est à quatre nœuds du décrochage de la cabine, à 500 pieds AGL. Le pilote a remis plein gaz  et le couple résultant a déstabililsé l’avion, le plaçant à un angle de 70 degrés. Le pilote a réussi à corriger la situation mais encore trop bas, l’avion s’est écrasé à environ 1,4 mille marin de la piste. Tous les occupants ont été tués dans l’accident. Le BST a également noté que l’avion était équipé d’un simple enregistreur de données de vol qui a permis aux enquêteurs de reconstituer les détails de l’accident. L’enregistreur n’était pas requis mais avait été installé volontairement par le pilote et sa présence mettait en évidence une autre recommandation importante du BST. “Les avantages des enregistreurs de données de vol légers sont évidents : il est essentiel de savoir ce qui s’est passé si l’on veut déterminer pourquoi un accident s’est produit. Quoique le BST ne recommande aucun produit particulier, on peut dire que l’enregistreur qui se trouvait à bord de cet appareil est un indicateur de la voie à suivre », a ajouté madame Fox.”

Les mises en candidatures se terminent le 8 février.

Quelques erreurs se sont glissées dans l’article concernant l’appel de candidatures au conseil, dans l’édition de février du COPA Flight. On aurait dû y lire ce qui suit:

Fin des mises en candidature: le jeudi, 8 février 2018

Fin de la période d’élection: le lundi, 2 avril 2018

Pour plus de détails: Tessa Toutant, coordonnatrice d’événements, 613-236-4901 poste 107, ttoutant@copanational.org

Méthodes pour satisfaire les exigences de mise à jour IFR

Par Jean-Claude Audet

Nous avons récemment déclenché une discussion sur le vol IFR, débutant avec la clarification sur l’exigence qu’un avion utilisé pour le test en vol IFR doit ‘’être équipé d’un récepteur GNSS …… ‘’ (Avion (b) page 2) du Guide de test en vol (février 2017). Cette première étape nous a entraîné dans une discussion touchant au maintien des compétences en vol IFR.

Dès le départ, COPA et TCCA ont travaillé dans un esprit d’étroite collaboration dans le but de clarifier ces sujets et interprétations pour le bénéfice de tous nos pilotes. Nous avons reçu moultes commentaires/questions/rétroactions de la part de nos lecteurs présentant une variété d’interprétations courantes. Toute cette rétroaction démontre bien le besoin de favoriser une meilleure communication et compréhension de la réglementation et de ses interprétations possibles. COPA est en effet très heureuse de voir cette discussion se dérouler sur une telle étendue. Je me souviens personnellement de mes débuts comme instructeur vers 1980 alors que ces mêmes interprétations constituaient des sujets fréquents de discussion dans notre école de pilotage. COPA bénéficie du support et de la collaboration de TCCA dans ces échanges. TCCA a aussi reçu de nombreuses rétroactions entraînant beaucoup de discussions à l’interne. Tout au cours de cette discussion, TCCA a su porter une oreille très attentive à la position de COPA et le personnel de TCCA a travaillé dans l’optique d’être le plus accommodant possible pour nos pilotes tout en respectant la règlementation et en maintenant la sécurité des vols. Ce niveau de communication avec TCCA sera maintenu jusqu’à ce que les deux partis soient satisfaits que toutes les questions raisonnables ont été adéquatement adressées. COPA et TCCA espèrent bien qu’il s’agit ici de la dernière clarification. Nous croyons sincèrement et conjointement que la valeur ajoutée en rendant cette discussion publique, quoiqu’un tant soit peu par inadvertance, est inestimable.

Le premier article sur L’IFR contenait une erreur à l’effet que même si votre 6-6-6 n’était plus courant, votre IFR lui était toujours valide et vous pouviez déposer et voler IFR en VMC. La seconde publication a corrigé cette erreur et ajouta quelques clarifications. Nous avons par la suite découvert un autre élément demandant clarification par rapport au 6-6-6. Cette nouvelle clarification touche à l’interprétation de ‘’vol simulé aux instruments’’ et son impact sur le 6-6-6. TCCA interprète ceci comme signifiant ‘’avec l’utilisation de dispositifs limitant la vision (VLD)’’ lorsque nous volons/pratiquons en VMC.

Considérons deux scénarios appropriés. Dans les deux cas, votre IFR est à l’intérieur de la période du IPC et est valide.

Scénario 1 :

Votre 6-6-6 est valide mais pour quelques jours seulement. Il vous manque deux approches et peu de temps de vol aux instruments. Vous avez trois moyens possibles de maintenir votre compétence :

  • Utiliser un FSTD, ce qui demeure toujours un moyen acceptable;
  • Voler VFR en VMC : il s’agit de la situation de ‘’vol simulé aux instruments’’. TCCA interprète ceci comme ‘’avec utilisation de VLD’’. Dans ce cas, vous avez certainement besoin d’être accompagné d’un pilote de sécurité;
  • Voler sur plan de vol IFR en IMC ou VMC : vous déposez un plan de vol IFR et volez le temps et les approches exigées, en IMC ou VMC. Dans le but d’avoir une pratique plus efficace de vol aux instruments, il est recommandé d’utiliser un VLD, ce qui exigera la présence d’un pilote de sécurité.

Scénario 2:

Votre 6-6-6 est échu. Même si votre IFR est toujours valide, vous ne pouvez pas déposer IFR. Vous avez donc trois possibilité pour ramener votre 6-6-6 à date :

  • Utiliser un FSTD, ce qui demeure toujours un moyen acceptable;
  • Voler VFR en VMC : il s’agit de la situation de ‘’vol simulé aux instruments’’. TCCA interprète ceci comme ‘’avec utilisation de VLD’’. Dans ce cas, vous avez certainement besoin d’être accompagné d’un pilote de sécurité;
  • Voler sur plan de vol IFR en IMC ou VMC : dans ce cas, vous ne pouvez pas déposer IFR. Vous devez donc obtenir le support d’un pilote dont l’IFR est valide et le 6-6-6 est courant. Un plan de vol IFR sera déposé au nom de ce pilote qualifié et vous volez en IMC ou VMC pour satisfaire les exigences du 6-6-6. Notre deuxième article disait ’’ Cette personne peut être un instructeur de vol avec IFR et 6-6-6 valides, un CPL avec IFR et 6-6-6 valides, un ATPL avec IFR et 6-6-6 valides, ou vous pouvez aller jusqu’à un examinateur qualifié et autorisé par TCCA.’’ Nous pouvons maintenant ajouter un PPL à cette liste de pilotes qualifiés.

Le lecteur attentif remarquera un élément particulier dans tout ceci. Si vous volez sur plan de vol IFR en VMC, vous n’avez pas besoin de VLD pour satisfaire l’exigence du 6-6-6. Si vous volez VMC (pas de plan de vol IFR), il semblerait bien que vous auriez besoin d’un VLD pour que ce vol soit considéré comme ‘’vol simulé aux instruments’’ pour satisfaire les exigences du 6-6-6. TCCA est toujours en discussions sur le sujet. Demeurez assis, nous vous revenons sous peu!

Clarification: COPA négocie avec succès TCCA sur les requis de test IFR :

Une mésinterprétation entre COPA et TCCA entraîna la publication d’information erronée vis-à-vis le maintien des compétences IFR dans l’article du 1er décembre sur la qualification IFR.  La partie affectée de cet article est reproduite ici, incorporant les clarifications appropriées (gras).

Le requis du maintien des compétences donne simplement aux pilotes qualifiés IFR un moyen de s’assurer qu’ils ne sont pas rouillés au point d’être dangereux, votre qualification IFR n’est pas invalidée si le 6-6-6 n’est satisfait. Le 6-6-6 prend effet le 1er jour du 13ième mois suivant votre test en vol IFR ou votre IPC. Si votre 6-6-6 est expiré, vous ne rencontrez pas le requis du maintien des compétences vous permettant de voler IFR. Vous avez donc deux options :

  • VMC – Vous montez dans votre avion équipé et approuvé IFR et vous volez votre 6-6-6 en VMC. Vous pouvez faire ceci en volant des approches publiées simulées jusqu’au minimum publié.  Vous pouvez faire ceci à un aéroport contrôlé lorsque le contrôleur vous y autorise, ou à un aérodrome non-contrôlé si ceci vous accommode mieux. L’intention de ce requis du maintien des compétences est de s’assurer que vous êtes bien au fait de vos procédures, que vous êtes toujours apte à bien lire et interpréter vos plaques d’approche par exemple et que vous pouvez effectivement voler l’approche avec précision et sécurité, en respectant toutes les limites et les autres détails importants. La règlementation n’impose pas la présence d’une personne qualifiée avec vous. Sécurité et bons sens imposent cependant que vous soyez accompagné d’une personne compétente et fiable dans le siège du copilote qui peut agir comme surveillant de sécurité. Vous piloterez les yeux dans le cockpit en conditions VMC. Vous êtes toujours responsable de votre séparation et protection par rapport au trafic aérien dans votre secteur.
  • IMC – Vous montez dans votre avion équipé et approuvé IFR et vous mettez votre 6-6-6 à jour en volant IFR en IMC. Dans ce cas, vous avez définitivement besoin d’être accompagné d’une personne qualifiée dans le siège du copilote. Puisque vous ne pouvez pas déposer IFR, le plan de vol sera sur la qualification de cette personne. Cette personne peut être un instructeur de vol avec IFR et 6-6-6 valides, un CPL avec IFR et 6-6-6 valides, un ATPL avec IFR et 6-6-6 valides, ou vous pouvez aller jusqu’à un examinateur qualifié et autorisé par TCCA.

COPA négocie avec succès TCCA sur les requis de test IFR

Par JC Audet

Suite à une négociation entre Transport Canada et COPA au profit de nos membres, un obstacle arbitraire et bureaucratique imposant qu’un avion utilisé pour un test en vol pour qualification IFR doive être équipé d’un récepteur GNSS approuvé et certifié (Guide de Test en Vol IFR 02/2017), ce requis a été revu. TCCA a reconnu que cette condition devrait viser les tests en vol IFR initiaux puisque les nouveaux candidats auront été entraînés sur un avion équipé de la sorte et auront un tel avion à leur disposition pour le test en vol. L’imposition de ce requis pour les renouvellements forcent nombreux propriétaires à modifier leur avion à grands frais ou à louer un avion à la seule fin de renouveler leur IFR. Cette interprétation de la part de TCCA permettra à ces pilotes privés de maintenir leur qualification IFR avec leur avion, dans sa configuration actuelle.

D’autres aspects importants de notre qualification IFR ont été revus au cours de la dernière année. Notre qualification n’expire plus au bout de deux ans. Une fois apposée à notre brevet de pilote, cette qualification y est pour la vie, tout comme le brevet lui-même, et nous n’aurons plus à réécrire l’examen INRAT, peu importe le temps écoulé depuis l’obtention de la qualification. Mais nous devons tout de même passer un contrôle de compétences de vol aux instruments (IPC) à chaque deux ans, avant ou à la date anniversaire de notre qualification. Peut-être pas un changement majeur pour nous mais ceci résout de nombreux problèmes dans d’autres environnements.

Et nous avons aussi le requis du maintien à jour de nos compétences IFR : 6 heures de vol aux instruments et 6 approches aux instruments jusqu’au minimum publié au cours des derniers 6 mois, ou 6-6-6. Ceci signifie que la journée ou nous planifions faire un vol IFR en IMC, nous devons satisfaire ce requis de maintien de nos compétences. Il nous incombe en tant que pilotes, de maintenir un dossier dans notre carnet de vol de tous les vols qui adressent ce requis. Lorsqu’un vol satisfait le 6-6-6, inscrivez une note à cet effet dans votre carnet de vol. Vaut mieux pratiquer régulièrement plutôt que d’en faire un marathon la journée précédent le vol planifié.

Le requis du maintien des compétences donne simplement aux pilotes qualifiés IFR un moyen de s’assurer qu’ils ne sont pas rouillés au point d’être dangereux, votre qualification IFR n’est pas invalidée si le 6-6-6 n’est satisfait. Le 6-6-6 prend effet le 1er jour du 13ième mois suivant votre test en vol IFR ou votre IPC. Si votre 6-6-6 est expiré, vous ne rencontrez pas le requis du maintien des compétences vous permettant de voler IFR en IMC. Cependant, vous détenez toujours une qualification IFR valide et vous pouvez déposer et voler IFR en VMC, semblable à un vol de formation typique. Vous avez donc deux options :

VMC – Vous montez dans votre avion équipé et approuvé IFR et vous volez votre 6-6-6 en VMC. La règlementation n’impose pas la présence d’une personne qualifiée avec vous. Sécurité et bons sens impose cependant que vous soyez accompagné d’une personne compétente et fiable dans le siège du copilote qui peut agir comme surveillant de sécurité. Vous piloterez les yeux dans le cockpit en conditions VMC. Vous êtes toujours responsable de votre séparation et protection par rapport au trafic aérien dans votre secteur.

IMC – Vous montez dans votre avion équipé et approuvé IFR et vous mettez votre 6-6-6 à jour en volant IFR en IMC. Dans ce cas, vous avez définitivement besoin d’être accompagné d’une personne qualifiée dans le siège du copilote. Cette personne peut être un instructeur de vol avec IFR et 6-6-6 valides, un CPL avec IFR et 6-6-6 valides, un ATPL avec IFR et 6-6-6 valides, ou vous pouvez aller jusqu’à un examinateur qualifié et autorisé par TCCA.