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Category Archives: COPA au travail

Mandat Américain ADS-B

Alors que nous approchons de la mise en œuvre du mandat ADS-B aux États-Unis le 1er janvier 2020, nous avons reçu des questions de nos membres demandant des éclaircissements. Vous trouverez ci-dessous quelques informations utiles dont vous avez besoin et quelques liens vers le site Web approprié de la FAA pour répondre à toute autre question.

COPA a reçu confirmation que l’espace aérien souverain des É-U délégué à Nav Canada ne requiert PAS d’ADS-B.

Pour les membres de la COPA qui n’ont pas installé d’émetteur-récepteur ADS-B et souhaitent voler dans l’espace aérien américain après la mise en œuvre du mandat ADS-B du 1er janvier 2020 :

  • Les prérequis de transpondeurs et procédures douanières pour traverser la frontière demeurent les mêmes ;
  • Vous devez rester à l’écart de l’espace aérien ADS-B américain; voir le lien Google Earth ci-dessous, ou
  • Contactez la FAA pour demander une exemption :
    • La FAA a créé un site Web pour demander une exemption. Le site Internet devrait être actif avant le 1er janvier 2020 ;
    • Vous devez recevoir l’approbation de toutes les installations ATC au moins une (1) heure avant le vol.

Remarque : sachez qu’un plan de vol ne constitue pas une approbation de l’installation ATC.

91.225   Automatic Dependent Surveillance-Broadcast (ADS-B) OUT equipment and use.

(g) Requests for ATC authorized deviations from the requirements of this section must be made to the ATC facility having jurisdiction over the concerned airspace within the time periods specified as follows:

(1) For operation of an aircraft with an inoperative ADS-B Out, to the airport of ultimate destination, including any intermediate stops, or to proceed to a place where suitable repairs can be made or both, the request may be made at any time.

(2) For operation of an aircraft that is not equipped with ADS-B Out, the request must be made at least 1 hour before the proposed operation.

La FAA a fourni une carte accessible via Google Earth. Cliquez ici pour télécharger la carte dans votre application Google Earth afin que vous puissiez voir l’espace aérien américain ADS-B.

Pour les membres de la COPA qui ont installé un émetteur-récepteur ADS-B :

  • Les mêmes procédures douanières pour franchir la frontière sont en vigueur.
  • Vous n’avez pas besoin de prouver la certification de votre émetteur-récepteur ADS-B OUT à la FAA.
    • Toutes les certifications et documents pour votre avion demeurent applicables aux exigences de Transports Canada.
  • Si vous vivez dans une région du Canada qui a une couverture ADS-B américaine, avant d’entrer dans l’espace aérien américain, cliquez ici pour demander un rapport public de performance ADS-B (PAPR):
    • Le PAPR ne peut être obtenu qu’après avoir volé dans l’espace aérien américain ADS-B ;
    • La FAA a indiqué qu’il n’y a aucun problème pour qu’un aéronef canadien vole dans l’espace aérien américain ADS-B avec un nouveau système ADS-B sans avoir obtenu son premier rapport de performance au préalable ;
    • La FAA recommande qu’après le 1er janvier 2020, tout le monde testant son système ADS-B pour la première fois le fasse rapidement ;
    • Autrement dit, obtenez le PAPR dès que possible après le premier vol, apportez les corrections nécessaires au système ADS-B en temps opportun et refaites le test.

Des informations supplémentaires sur l’ADS-B sont disponibles ici.

Si vous avez une question spécifique pour la FAA, envoyez-leur un courriel.

Nouvelles restrictions de la zone de contrôle de Red Deer

Le 9 décembre 2019, la COPA et les membres de la communauté aéronautique de l’Alberta ont été informés par Nav Canada qu’un NOTAM serait émis indiquant qu’un changement de procédure sera ajouté au CFS pour CYQF. Le NOTAM est entré en vigueur le 10 décembre 2019. COPA n’a pas été très bien informée du changement et nous apporterons le point avec Transports Canada et Nav Canada pour exprimer nos préoccupations concernant cette approche et améliorer le processus de communication pour éviter ce genre de problème à l’avenir.

Afin de remédier aux problèmes de sécurité à CYQF, avec l’approbation de Transports Canada en vertu du RAC 602.96 (3) (D), les spécialistes de l’information de vol fournissant des services à CYQF seront autorisés à empêcher les aéronefs VFR d’entrer dans la zone de contrôle ou de quitter CYQF lorsque nécessaire en raison du volume ou de la complexité du trafic. Le trafic de survol / itinérant ne devrait pas être affecté par ce changement de procédure. L’intention est de contrôler le débit du trafic dans le circuit ou le trafic ayant l’intention d’entrer dans le circuit à CYQF.

La phraséologie à laquelle les pilotes devraient s’attendre des spécialistes de l’information de vol est contenue dans le tableau ci-dessous pour les différentes situations :

SITUATION PHRASEOLOGIE
ACCÈS REFUSÉ AUX AVIONS POUR ENTRER DANS LA ZONE DE CONTRÔLE GOLF-ALPHA-BRAVO-CHARLIE, RED DEER RADIO, EN RAISON DU TRAFIC RESTEZ EN DEHORS DE LA ZONE DE CONTRÔLE JUSQU’À UN NOUVEL AVIS.

Ou

RESTEZ EN DEHORS DE LA ZONE DE CONTRÔLE ET RAPPELER DANS XX MINUTES.

AÉRONEF AUTORISÉ À ENTRER DANS LA ZONE DE CONTRÔLE APRÈS DÉNI GOLF-ALPHA-BRAVO-CHARLIE, AUTORISÉ À ENTRER DANS LA ZONE DE CONTRÔLE RED DEER, QUELLES SONT VOS INTENTIONS ? (SI LES INTENTIONS NE SONT PAS DÉJÀ DÉTERMINÉES.)
DÉPART DIFFÉRÉ DE L’AÉRONEF DÛ AU TRAFIC GOLF-ALPHA-BRAVO-CHARLIE, EN RAISON DU TRAFIC, ALIGNEZ-VOUS ET ATTENDEZ SUR ALPHA, JUSQU’À UN NOUVEL AVIS.
AVION AUTORISÉ À CIRCULER POUR UN DÉPART APRÈS UN DÉLAI GOLF-ALPHA-BRAVO-CHARLIE, CIRCULEZ À VOTRE DISCRÉTION, QUELLES SONT VOS INTENTIONS ?

Il s’agit d’un changement majeur dans les opérations à la station d’information de vol de CYQF et il est rappelé aux membres de la COPA opérant à proximité de CYQF de faire preuve de diligence lors de la mise en œuvre de cette nouvelle procédure. À la suite de discussions avec Transports Canada, nous avons confirmé que si un pilote ne respectait pas la restriction émise, il pourrait recevoir une infraction à la réglementation en raison d’une violation du RAC.

Copyright de la photo : Nav Canada

Hausse des tarifs de l’aéroport international de Thunder Bay (CYQT)

L’Autorité de l’aéroport international de Thunder Bay (TBIAA) a communiqué avec la COPA pour lui demander de commenter les augmentations de tarif proposées. La COPA a examiné la proposition et confirmé qu’il n’y aurait pas d’augmentation de tarifs ni de redevances d’atterrissage pour les aéronefs à piston exploités à CYQT.

  

Le FBO de CYQT est exploité par un tiers et ses frais ne font pas partie des augmentations de taux proposées par la TBIAA. De plus, nous avons confirmé que la TBIAA ne devrait pas facturer nos membres pour le stationnement si l’aéronef est stationné au FBO; le FBO est responsable de leurs frais de stationnement. Si FBO et la TBIAA vous ont facturé, vous pouvez contacter Kim Pressick du service des comptes-clients de la TBIAA à accountsreceivable@tbairport.on.ca ou par téléphone au (807) 473-2605 pour rectifier le tout.

Problèmes liés au format des NOTAM de l’OACI et du SPVC

La COPA a été informée des problèmes liés au nouveau système de Services de planification de vol en collaboration (SPVC ou CFPS en anglais) de NAV CANADA et du format NOTAM de l’OACI. Nous avons contacté NAV CANADA et confirmé qu’ils étaient au courant des problèmes liés aux plates-formes mobiles de SPVC et qu’ils travaillaient à les résoudre. Y compris l’affichage des vents en altitude.

 Format NOTAM OACI

Le format OACI pour les informations NOTAM sera conservé, puisqu’il amène le Canada aux normes mondiales. 

SPVC

Nous avons demandé à NAV CANADA s’ils prévoyaient fermer le Site web de la météorologie à l’aviation actuel (SWMA ou AWWS en anglais). On nous a dit que le SWMA fonctionnerait en parallèle avec le SPVC jusqu’à ce que le nouveau système ait démontré ses performances sur une période donnée, probablement vers la fin de 2020. Une fois le système SWMA supprimé, les liens actuels pour ce dernier vous redirigeront automatiquement vers le système SPVC pour toutes les applications. .

Dans le cadre de nos conversations avec NAV CANADA, nous avons convenu avec d’une rencontre technique le 16 décembre prochain, afin de discuter des besoins, des améliorations, de donner du feedback et de voir une démonstration des dernières mises-à-jour prévues pour les mois de février et mars de 2020. Des membres COPA IFR et VFR participeront à la réunion et veilleront à ce que NAV CANADA soit au courant de nos besoins.

COPA demande à ses membres de continuer à transmettre leurs préoccupations, commentaires et suggestions à service@navcanada.ca afin d’améliorer les produits mis à la disposition des pilotes.

uAvionix a besoin de bénévoles canadiens

uAvionix déploie de grands efforts en vue d’obtenir un STC pour leur tailBeacon X – un transpondeur Mode S ADS-B Out intégré avec un GPS WAAS dans un feu de position arrière LED. tailBeacon X est similaire au produit 978 UAT populaire aux É.-U., mais optimisé pour surveillance par satellite et vise à rencontrer les requis de performance pour transpondeur à double antennes, à un coût réduit et d’installation simplifiée. uAvionix veut satisfaire les requis de l’espace aérien canadien.

Une partie de leur effort de certification consiste en l’obtention de data opérationel. À cet effet uAvionix conduira des essais en vol au Canada sous peu. COPA et uAvionix mènent des discussions visant à faciliter ce processus.

Puisque le tailBeacon X n’est pas encore certifié, ce projet sera mené sur des avions de construction amateure / non-certifiés. Nous sommes à la recherche de pilotes/propriétaires intéressés à participer à ce programme. Les détails sont sur le point d’être finalisés. Ce que nous savons à ce moment est que :

  • uAvionix fournirait un système complet avec information pour installation
  • uAvionix fournirait un enregistreur de données pour installation dans l’avion
  • le pilote volerait une série de vols de durée typique d’une heure ou plus
  • le pilote volerait un nombre minimum de vols durant la période de test (à déterminer)
  • le pilote téléverserait les données sur le site d’uAvionix pour fins d’analyse
  • le programme de test vise se terminer vers la fin de février 2020 (très agressif)
  • à la fin du programme, les participants pourraient garder l’équipement, sauf l’enregistreur de données, comme cadeau en guise de remerciement pour leur participation.

NOTE :

Il s’agit ici d’information PRÉLIMINAIRE seulement. De nombreux détails sont à confirmer. Le but de cet avis est d’informer les pilotes/propriétaires de cet événement et de voir le niveau d’intérêt au sein de notre communauté.

Les pilotes/propriétaires intéressés à participer doivent le signifier à Jean-Claude Audet le plus tôt possible, indiquant leur type d’appareil, leur lieu de résidence au Canada, le type de vol qu’ils font normalement, etc. Plus de détails seront disponibles sous peu lorsque la définition du projet sera plus développée.

Ottawa propose une taxe d’accise sur les ventes d’aéronefs

Les élections fédérales étant terminées et le premier ministre Trudeau présentant les priorités du nouveau gouvernement minoritaire, l’un des principaux engagements de son parti inquiète les propriétaires d’aéronefs de tout le Canada. Le Parti libéral a annoncé, dans le cadre de son programme électoral, l’instauration d’une nouvelle « taxe sur le luxe » sur certains véhicules d’une valeur supérieure ou égale à 100 000 dollars. Parmi les véhicules concernés figurent des aéronefs immatriculés à titre privé.

Le plan, chiffré par le directeur parlementaire du budget (DPB), était vague et avare de détails supplémentaires. Le DPB a estimé, avec « une grande incertitude », que les revenus de la nouvelle taxe pourraient atteindre 600 millions de dollars à court terme. Bien que cela n’ait pas été précisé, le libellé de l’annonce impliquait que la taxe serait prélevée sur la totalité du montant et non simplement sur la portion de plus de 100 000 $. De même, il est difficile de savoir si la taxe s’appliquerait à n’importe quel aéronef ou seulement aux aéronefs neufs. La taxe proposée s’appliquerait également aux bateaux et aux voitures de valeur similaire. S’agissant d’une taxe d’accise, elle serait à son tour assujettie à la TPS ou à la TVH, le cas échéant, et éventuellement à la taxe de vente provinciale.

« La COPA, ainsi que d’autres groupes de l’industrie aéronautique, ont de sérieuses inquiétudes quant à l’impact qu’une telle mesure pourrait avoir sur l’aviation générale au Canada », a déclaré Bernard Gervais, président et chef de la direction de la COPA. « Bien que l’idée soit, pour le moment, une simple promesse de campagne, les membres peuvent être assurés que leur association sera au premier plan pour contrer toutes les mesures de ce type qui pourraient être proposées dans la législation. »

La mise en œuvre de la taxe proposée nécessiterait l’approbation du projet de loi par le Parlement et ne pourrait être déposée avant la reprise des travaux de la Chambre après les élections générales du mois dernier. En attendant, la COPA invite les membres concernés à contacter leur député. Nous avons inclus un modèle de lettre ci-dessous à l’intention de ces derniers. Nous encourageons toute personne écrivant à son député à nous copier à takeaction@copanational.org

Les coordonnées des députés se trouvent sur le site Web du Parlement du Canada. Les adresses électroniques des députés sont généralement formatées comme suit : Prénom.Nom@parl.gc.ca

Si vous ne savez pas dans quelle circonscription vous demeurez, vous pouvez effectuer une recherche par code postal sur le site Web d’Élections Canada.

Lettre type 2019-11a

Prix annuel du choix des membres

C’est encore ce moment de l’année, où il est temps de reconnaitre et nommer vos entreprises préférées pour un prix « Choix des membres ». Ces prix honorent les individus et entreprises qui vont au-delà des exigences de leur rôle et qui offrent un service de qualité exceptionnelle. Nous vous invitons à proposer votre entreprise locale pour un des prix suivants :

  • Meilleure gestion aéroportuaire
  • Meilleure boutique d’accessoires de pilotes
  • Meilleur atelier d’entretien d’aéronefs
  • Meilleur événement aéronautique
  • Meilleur FBO ou détaillant de carburant
  • Meilleure unité de formation au pilotage
  • Meilleur Médecin-examinateur de l’aéronautique civile

Nommez une entreprise ou individu avant la date de clôture, le 8 novembre, 2019. Tous les membres peuvent reconnaître une entreprise / personne en envoyant un courriel à Lauren Nagel ou en remplissant le formulaire sur le site web.

Analyse d’une récent jugement portuaire sous l’éclairage aéronautique

Des exemples de tentatives provinciales et municipales visant à légiférer ou à contrôler de quelque manière que ce soit des activités relevant de la compétence du gouvernement fédéral continuent d’avoir lieu. L’un des objectifs du Fonds de défense du droit de voler de la COPA est de prendre en charge les frais légaux de sorte que la défense puisse prévaloir en cas de contestation.

À plusieurs reprises, la COPA a soutenu avec succès des affaires qui ont abouti à des décisions en justice reconnaissant, la juridiction exclusive du gouvernement fédéral dans les affaires aéronautiques. Mais l’aviation n’est pas le seul sujet litigieux entre les municipalités, les provinces et le gouvernement fédéral. Pour n’en nommer que quelques-uns, il y a les terres fédérales, les télécommunications, les eaux, les pipelines et d’autres entreprises fédérales.

Glenn Grenier, du bureau de McMillan LLP à Toronto, agit à titre de conseiller juridique de la COPA pour ces questions et d’autres. Maître Grenier a préparé un document qui, bien que relevant de la juridiction fédérale exclusive en matière maritime, s’applique à l’aviation, cite et réaffirme nombre des affaires aéronautiques sur lesquelles la COPA et ses membres se fondent.

Le document (en français) se trouve dans la section Membres seulement / Documents, dans le dossier « Court Cases and Supporting Case Law Documents ». Le nom du document est « Sommaire IMTT Port de Québec ».

Le premier gala LIFT de la COPA est un succès

Un montant net de 55 000 $ a été amassé lors du premier gala annuel LIFT de la COPA, organisé le jeudi 3 octobre au TELUS Spark Centre, à Calgary, en Alberta. Tous les profits de cette soirée en tenue de cérémonie iront à la Fondation pour la sécurité aérienne, organisme caritatif de la COPA créé en 1974 pour promouvoir la sécurité du vol, la rehausser par des actions comme notre travail à la Campagne pour la sécurité de l’aviation générale mais aussi, permettre à des gens de goûter au pilotage par l’entremise des bourses de pilotage Neil J. Armstrong de la COPA.

Deux aviateurs canadiens légendaires ont animé l’événement à savoir Don Bell, cofondateur de WestJet, et Chris Hadfield, astronaute canadien et pilote d’essai à la retraite. Les deux icônes de l’aviation ont été accueillis sur scène par Kate Klassen, la nouvelle directrice de la COPA, récemment élue pour représenter la Colombie-Britannique et le Yukon.

Dans un format d’interview, Mme Klassen a posé à chacun des célèbres aviateurs une série de questions permettant à M. Bell et à M. Hadfield de décrire ce que l’aviation représentait pour eux et comment ils en sont arrivés là et où ils en sont aujourd’hui.

L’un des faits saillants de la soirée a été l’interprétation par M. Hadfield de la chanson à succès Space Oddity de David Bowie, jouée avec une guitare Larrivée, semblable à celle qu’il avait utilisée à bord de la Station spatiale internationale alors qu’il en était commandant. La guitare conçue et fabriquée à Vancouver, qui coûterait normalement environ 3 500 $, a rapporté 4 200$ lors d’un encan crié par l’avocat professionnel et commissaire-priseur amateur Glen Grenier (qui a d’ailleurs fait un excellent travail pour divertir la foule lors de l’encan).

D’autres beaux articles ont été vendus à l’encan silencieux, ainsi que quelques autres à l’encan crié dont 2 heures dans le simulateur 737 de WestJet avec Don Bell et un vol de 40 minutes, encore une fois avec M. Bell, dans son hélicoptère privé Airbus.

Le grand prix d’un voyage n’importe où dans le monde que WestJet vole pour deux personnes a également été tiré au sort.

Veuillez cliquer ici pour voir des photos de l’événement.

Photo ci-dessus (de gauche à droite) : Don Bell, Kate Klassen et Chris Hadfield.

Compte rendu du projet d’examen de l’espace aérien de Vancouver

Comme indiqué le 23 mai dernier dans l’infoLettre COPA, Nav Canada a annoncé que son projet de modernisation de l’espace aérien de Vancouver était sur le point de commencer. Les réunions des parties prenantes ont maintenant lieu, conformément à l’agenda présenté il y a quelques mois.

Le projet vise à actualiser l’espace aérien encombré autour des aéroports internationaux de Vancouver (CYVR) et de Victoria (CYYJ). Les autres aéroports compris dans les limites de l’espace aérien ciblé sont Pitt Meadows (CYPK), Boundary Bay (CZBB), Langley (CYNJ), Abbotsford International (CYXX), Vancouver Harbour (CYHC), Victoria Inner Harbour (CYWH), Nanaimo (CYCD) et Bellingham International dans l’état américain de Washington (KBLI).

Deux représentants de COPA ont récemment assisté à l’une des premières réunions du projet: David Black, directeur de la C-B et du Yukon, et Paul Harris, membre COPA, instructeur de vol classe 1 (20 000+ heures).

Au cours de la réunion, les représentants de Nav Canada ont souligné qu’au cours des cinq dernières années, le trafic aérien au-dessus du Lower Mainland de la C.-B. a augmenté de 16 pour cent par an, composé d’une augmentation de 18 pour cent du trafic IFR et de 10 pour cent du trafic VFR. Des analyses des dangers potentiels ont également été présentées à l’aide de relevés radar enregistrés au cours de cette période, un indicateur utilisé par Nav Canada pour évaluer les quasi-collisions entre deux d’appareils.

Parmi les problèmes évoqués figurait le plancher de l’espace aérien de classe C au-dessus du détroit de Georgia, qui affecte le trafic VFR entre le Lower Mainland et les aéroports de la partie sud de l’île de Vancouver, tels que Victoria International (CYYJ) et Harbour (CYWH), Duncan ( CAM3) et Nanaimo (CYCD). L’espace aérien terminal de Vancouver est souvent fermé au trafic VFR, ce qui amène les aéronefs à effectuer des vols au-dessus de l’eau à des altitudes dangereuses.

Le directeur Black a déclaré que les représentants de Nav Canada semblaient être sincères à recueillir les commentaires des utilisateurs et des intervenants participant au forum.

« Ils ont vraiment apprécié les informations fournies par les participants et ont semblé prendre au sérieux tout ce qu’ils avaient appris du groupe », a déclaré notre directeur. « Je pense qu’au final, notre participation au processus sera en mesure de faire une différence. »

Au cours des prochains mois, Nav Canada créera des groupes de travail pour traiter des problèmes spécifiques qui seront ensuite présentés à une assemblée générale qui se tiendra en février ou mars de l’année prochaine.

Image gracieuseté de Google Earth via le BST