Le chapitre de la Côte de C.-B. des 99s organise son Poker Run annuel le dimanche 26 mai (date de remise en cas de pluie le 2 juin) à l’aéroport de Pitt Meadows (CYPK). L’événement de l’année dernière a été annulé à cause de la pluie et de la fumée (des feux de forêt en C.-B.).

Vous avez le choix entre neuf aéroports, allant de Chilliwack (CYCH) à l’est à Squamish (CYSE) au nord. Seuls cinq d’entre eux doivent être visités pour participer. Quelques prix sont disponibles ainsi qu’une collecte de fonds pour les différentes bourses d’études des 99s.

Plus d’informations sont disponibles sur leur site Web (en anglais seulement) ou en contactant les organisateurs par courriel.

Dans une annonce majeure lors du congrès du British Columbia Aviation Council (le Conseil de l’aviation de la Colombie-Britannique) la semaine dernière à Kelowna, le directeur national des initiatives de prestation de services de Nav Canada, John Urban, a déclaré que le fournisseur de services de navigation aérienne du Canada allait lancer un projet de modernisation de l’espace aérien pour la région de Vancouver.

La portée de l’examen englobe les opérations VFR et IFR dans la région métropolitaine de Vancouver et le sud de l’île de Vancouver, et inclura les aéroports CYVR (Vancouver), CYPK (Pitt Meadows), CZBB (Boundary Bay), CYNJ (Langley), CYYJ (Victoria), CYXX (Abbotsford), CYHC (port de Vancouver), CYWH (port de Victoria), CYCD (Nanaimo) et KBLI (Bellingham, Washington).

Le cadre de référence étant déjà terminé, la consultation des parties prenantes doit commencer le mois prochain. Les options résultants de ces consultations seront colligées assemblés avant l’automne prochain.

« Si nous ne vous avons pas contacté à propos de ce projet, appelez-nous », a déclaré John Urban aux différents transporteurs aériens et exploitants d’aéroports membres du BCAC. « Nous voulons votre opinion. » Nav Canada s’attend à avoir effectué une analyse complète des options possibles avant la fin du mois de mars 2020. Cela achèvera la phase 1 du projet en trois phases.

La phase 2 de l’examen, qui suivra immédiatement, consistera en un plan de consultation des communautés élaboré et exécuté au printemps et à l’été 2020. La planification de la mise en œuvre débutera à la fin de l’été 2020.

La phase 3 est celle où la mise en œuvre des modifications est prévue, avec les mises à jour du Manuel d’information aéronautique et la formation des contrôleurs, à effectuer avant la mise en œuvre des modifications de l’espace aérien. Aucune date d’achèvement n’a été spécifiée car cela pourrait dépendre des modifications à adopter.

L’examen porte essentiellement sur l’expansion importante que l’administration aéroportuaire de Vancouver envisage, le trafic aérien commercial entrant et sortant de cet aéroport devrait augmenter considérablement, amenant la possibilité de construire une piste supplémentaire au cours des 20 prochaines années. L’augmentation de la formation au pilotage dans les aéroports environnants, mentionné ci-dessus, est un autre des facteurs motivant le projet.

par Glenn Grenier, avocat de la COPA

Le 23 mai 2019, la Cour suprême du Canada a rendu une courte décision refusant à la ville de Lévis l’autorisation d’interjeter appel de la décision de la Cour d’appel du Québec dans l’affaire A.G. Québec c. Leclerc. Dans cette décision, la Cour d’appel du Québec a statué que le parachutisme faisait partie intégrante de « la navigation aérienne dans son ensemble ».

Citant la décision Québec AG c. COPA par analogie, la Cour d’appel du Québec a statué que le lieu où le parachutisme peut être pratiqué est un élément essentiel du pouvoir aéronautique fédéral protégé par la doctrine constitutionnelle de l’immunité inter-juridictionnelle. En conséquence, les accusations d’avoir organisé des activités de parachutisme et de formation de parachutisme sur des terrains délimités par la Ville à des fins agricoles ont été abandonnées. La Cour suprême du Canada ayant refusé à la Ville l’autorisation d’interjeter appel, cette décision est maintenue et le rejet est définitif.

« Nous nous réjouissons de la décision de la Cour suprême du Canada de rejeter l’appel avec dépends, dans la cause de Ville de Lévis c. Albertine Leclerc », a déclaré Max Sénécal, président de Parachutisme Atmosphair, (un membre corporatif de COPA), qui opère de cet aérodrome. « Nous continuerons d’exercer nos activités d’aviation conformément aux lois et règlements qui nous sont applicables, comme c’est le cas depuis les 26 dernières années. Nous félicitons Mme Leclerc d’avoir défendu ses droits, mais également les droits de tous les opérateurs d’aviation à la grandeur du pays. Nous remercions la COPA pour l’appui qu’ils nous ont témoigné et leur engagement à défendre les intérêts de l’aviation au Canada. »

Bien que le rejet de la décision d’appel par la Cour suprême du Canada ne soit pas la même chose qu’une décision confirmant la décision précédente, le fait que l’autorisation ait été refusée est souvent considéré comme la meilleure alternative. La Cour suprême du Canada n’a pas à expliquer pourquoi une autorisation a été refusée, et ce refus peut être motivé par des raisons autres que l’approbation de la décision antérieure.

L’un des aspects troublants de la décision de la Cour d’appel du Québec a toutefois été de conclure que Mme Leclerc devait toujours obtenir un permis de construction municipal pour le nouveau centre de parachutisme. Bien que le régime de permis de construction local ne permette la délivrance de permis de construire que pour des bâtiments respectant les restrictions d’usage locales, la Cour d’appel du Québec a statué que ces restrictions ne s’appliquaient pas, un permis de construction ne pouvait donc pas être refusé et de ce fait s’ingérait dans la responsabilité aéronautique fédérale. Les parties intimées ont également demandé l’autorisation d’interjeter appel devant la Cour suprême du Canada pour cet aspect de la décision. Un tel rejet a également été refusé. Par conséquent, cet aspect de la décision de la Cour d’appel du Québec est également valable.

En rendant sa décision concernant le permis de construction, la Cour d’appel du Québec n’a fait référence à aucune des trois décisions de la Cour d’appel de l’Ontario (rendues en 1976, 2000 et 2018) selon lesquelles les permis de construction municipaux sont fondés sur les normes et les codes du bâtiment provinciaux n’étaient pas applicables aux hangars / bâtiments d’aéroport.

Deux de ces décisions ont été citées avec l’approbation de la Cour suprême du Canada. L’incapacité de la Cour d’appel du Québec à se référer à cette jurisprudence bien établie affaiblit sans doute cet aspect de sa décision. Malheureusement, cette dernière a peut-être jeté le doute sur cette question de droit, jusque-là bien réglée, du moins pour le moment au Québec. Il semble que la Cour d’appel du Québec s’inquiète à juste titre du fait que les structures aéroportuaires respectent les normes de construction en matière de sécurité, mais elle n’a pas examiné ni cité le Code fédéral de la construction qui a été et est utilisé à ces fins.

La Federal Aviation Administration (FAA) des États-Unis a publié la semaine dernière un bulletin d’information qui avertit les utilisateurs de services de messagerie par satellite SPOT que leurs appareils peuvent interférer avec les signaux GPS. En se référant à des rapports d’exploitants d’aéronefs, la FAA indique que, lorsqu’un messager SPOT est placé à proximité immédiate d’une antenne GPS, par exemple sur le pare-soleil d’un avion, des interférences du signal GPS peuvent se produire.

La FAA classe les messagers SPOT en tant que qu’appareil électronique portatif (AEP ou PED en anglais). En vertu des règles de la FAA, la sécurité de l’exploitation des AEP à bord des aéronefs incombe aux exploitants d’aéronefs et aux pilotes aux commandes.

Le bulletin indique que le fabricant de SPOT, SPOT LLC, coopère avec la FAA afin de fournir aux utilisateurs de SPOT des informations qui permettront un fonctionnement sécuritaire de leurs appareils.

Voir ci-dessous pour le texte complet du bulletin (en anglais seulement).

Dans la région de Kootenay-Sud du sud-est de la Colombie-Britannique, juste au nord de la frontière américaine, se trouve la vallée fertile de Creston, qui abrite l’aéroport de Creston (CAJ3). L’aéroport, exploité par la Creston Valley Regional Airport Society, organise une journée d’appréciation de l’aéroport (et rendez-vous aérien) le jour de la fête de la Reine (le 20 mai).

Le déjeuner sera servi de 7h30 à 11h00, après quoi des plats pour le dîner seront disponibles. L’événement, qui honorera les premiers intervenants et les équipes d’évacuation médicale, se poursuivra jusqu’à 15h00.

Les avions locaux seront exposés, ainsi que les avions et les drones télécommandés. L’ACRSA (CASARA), le service d’ambulance de la Colombie-Britannique et d’autres premiers intervenants seront présents et participeront aux démonstrations. Des vols panoramiques seront disponibles.

Creston est la ville natale de Columbia Brewery, fabricant de la marque de bière Kokanee. Des visites publiques de la brasserie sont disponibles.

La piste de l’aéroport de Creston mesure 3,944 pieds. Contactez ‘Cowboy’ Bob au 250-402-8056 pour plus d’informations.

Le plus grand événement aérien printanier des Maritimes se déroule ce week-end de la fête de la Reine à l’aéroport de Stanley (CCW4), situé à environ 11 nm au nord-est de Windsor, en N.-É.

Présenté comme leur déjeuner printanier annuel, l’événement aéronautique de deux jours, organisé par la Stanley Sport Aviation Association, comprendra une mise à jour des connaissances par l’expert en aviation Mike Doirion. Prévu pour le samedi 18 mai à 13h00, le séminaire, qui se conforme à la norme 412.05 (2) (c) du RAC, durera environ une heure. Les pilotes sont invités à apporter leur journal de bord pour la signature.

Le déjeuner sera servi de 8h00 à midi les samedi et dimanche 18-19 mai. Le prix est de 8 $.

Samedi après-midi, le duo mari et femme Natural Sound saura vous divertir avec de la musique country et rock classique. Le spectacle commence à 14h30 et des hamburgers et des hot dogs seront en vente pendant le spectacle.

Les invités sont également les bienvenus. Le camping à l’aéroport, avec des toilettes, est disponible. Il y a également une variété des gîtes à proximité qui offrent le transport à l’aéroport.

La piste 09-27 à 2 600 pieds est recouverte de gazon et d’asphalte; les pistes 15-33 à 1 800 pieds et 02-20 à 1 900 pieds ont une surface gazonnée.

Cliquez sur Stanley Sport Aviation Association pour plus d’informations ou appelez le 902-632-2251.

Le Musée royal de l’aviation de l’Ouest du Canada (RAMWC) de Winnipeg a perdu son ancien domicile le 24 octobre dernier, mais n’a pas encore emménagé dans un nouveau foyer. De nombreux défis attendent son personnel, ses bénévoles et ses sympathisants avec le Hangar T-2, son ancien domicile sur rue Ferry maintenant démoli, et la construction de son futur domicile qui n’a pas encore commencé.

Certains objets de la collection d’avions du musée, qui serait le deuxième plus important au Canada, sont entreposés à l’extérieur, mais de nombreux autres doivent être tenus à l’écart des éléments, ont été mis provisoirement à l’abri. Divers membres de la communauté aéronautique du Manitoba sont venus à la rescousse et certains appareils du musée ont été hébergés grâce à des particuliers et des entreprises.

Un certain nombre d’aéronefs de la collection du musée ont trouvé refuge dans les hangars des entreprises de l’aviation avoisinant l’Aéroport international Richardson de Winnipeg (CYWG), où le nouveau domicile de RAMWC sera toujours situé. D’autres aéronefs sont entreposés à six endroits différents à l’extérieur de la région de Winnipeg, notamment à Brandon et à Portage la Prairie, et parfois dans des hangars privés. Le reste de la collection est entreposé dans un complexe situé près de l’aéroport Winnipeg / St. Andrew (CYAV). Selon CBC News, Magellan Aerospace stockera quelque 2 700 boîtes d’archives et de matériel connexe.

Le nouveau domicile de la RMWC devrait être achevé d’ici la fin de 2020.

« Les nouvelles installations seront plus qu’un bâtiment. Le musée représentera le remboursement d’une dette que cette communauté doit aux pionniers du transport aérien et témoignera de notre dévouement pour l’avenir de l’aviation. En bref, il enchâssera notre passé et sera une fenêtre sur l’avenir », a déclaré Arthur V. Mauro à propos de la campagne de levée de fonds.